Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOBLE REVELATION
DOMAINE DE PANISSE (EARL), EARL

Numéro de dépôt :
3133518
Date de dépôt :
21/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2021
NOBLE REVELATION de DOMAINE DE PANISSE (EARL

Présentation de la marque NOBLE REVELATION

Déposée le 21 novembre 2001 par la société DOMAINE DE PANISSE (EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOBLE REVELATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la société DOMAINE DE PANISSE (EARL domicilié(e) 161 Chemin DE PANISSE - 84350 - COURTHEZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 930 047 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marie OLIVIER domicilié(e) DOMAINE DE PANISSE 161 Chemin DE PANISSE - 84350 - COURTHEZON - France.

La marque NOBLE REVELATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOBLE REVELATION est expirée depuis le 21 novembre 2021.

DOMAINE DE PANISSE (EARL a également déposé les autres marques suivantes : CONFIDENCE VIGNERONNE


DOMAINE DE PANISSE (EARL), EARL - 161 Chemin DE PANISSE - 84350 - COURTHEZON - France - SIREN 383930047


Monsieur Jean-Marie OLIVIER - DOMAINE DE PANISSE 161 Chemin DE PANISSE - 84350 - COURTHEZON - France


Demande de renouvellement le 21 mars 2011 n°2466316 - Publication au BOPI 2011-03-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Inscription le 14 juin 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°550866 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2011 n°2473558 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-21

Vins A.O.C Provenant de l'exploitation Domaine de Panisse.